“Le but est de laisser la place aux parties pour qu’elles puissent s’exprimer comme si le dossier leur appartenait encore”

Olivier Moreno

Lorsqu’il a reçu le décompte de ses cotisations sociales, il est tombé de sa chaise.

On lui réclame une somme dingue sans tenir compte de son nouveau statut de salarié.

Après plusieurs échanges infructueux avec le gestionnaire de son dossier, il décide de saisir le Tribunal du Travail.

Lors de la première audience, il découvre que le juge peut trancher le litige « à l’ancienne » ou envoyer son affaire vers un juge-conciliateur.

Olivier Moreno est juge au Tribunal du travail francophone de Bruxelles et il gère une CRA, une chambre de règlement à l’amiable.

Selon lui, « le juge est d’abord à la disposition des parties pour s’entendre, les comprendre et les amener à se rapprocher pour éventuellement les accorder ».

Le juge-conciliateur peut être saisi à tout moment :

• au stade précontentieux (avant de se faire la guerre)
• ou à tout moment de la procédure judiciaire (même en appel)

Écoutez cet épisode dans lequel Olivier nous explique comment fonctionne ses audiences de conciliation, une autre façon de réfléchir la justice.

Bonne écoute !

Note :

Pour aller plus loin, lisez l’article d’Olivier Moreno : L’AVÈNEMENT DU PARADIGME DE LA CONCILIATION JUDICIAIRE AU SERVICE D’UNE JUSTICE PLURIELLE ET PACIFICATRICE

https://cim-imc.com/wp-content/uploads/2024/04/Le-paradigme-de-la-conciliation-O.-Moreno.pdf

Olivier Moreno : https://www.linkedin.com/in/moreno-olivier-0a1a64a/

“Il est difficile de savoir ce qu’on attend de nous”

Marion de Nateuil

La première fois que j’ai vu Solène, elle était éteinte.

Assise face à moi, elle se tenait le dos courbé.

Elle ne savait pas trop pourquoi elle était devant moi :

« 𝐶’𝑒𝑠𝑡 𝑚𝑎 𝑝𝑠𝑦 𝑞𝑢𝑖 𝑚’𝑎 𝑑𝑖𝑡 𝑞𝑢𝑒 𝑗𝑒 𝑑𝑒𝑣𝑎𝑖𝑠 𝑣𝑒𝑛𝑖𝑟 𝑣𝑜𝑢𝑠 𝑣𝑜𝑖𝑟 » m’a-t-elle chuchoté.

J’ai compris.

Solène est victime de violences conjugales.

Elle vit toujours avec lui.

Je ne lui dis pas : « 𝑚𝑎𝑖𝑠 𝑖𝑙 𝑓𝑎𝑢𝑡 𝑝𝑎𝑟𝑡𝑖𝑟 », « 𝑖𝑙 𝑓𝑎𝑢𝑡 𝑝𝑜𝑟𝑡𝑒𝑟 𝑝𝑙𝑎𝑖𝑛𝑡𝑒 », « 𝑖𝑙 𝑓𝑎𝑢𝑡… », « 𝑖𝑙 𝑓𝑎𝑢𝑡… ».

Les femmes victimes de violences restent avec leur bourreau non pas par choix mais parce qu’elles sont en état de sidération.

Un état qui les empêche de mobiliser leurs ressources.

C’est la raison pour laquelle Solène a besoin d’être prise en charge de façon globale, qu’elle décide de juste parler ou de lancer la machine judiciaire…

C’est le défi que s’est lancé Marion de Nanteuil.

Épaulée par Pierre Monville, ils accompagnent les victimes dans toutes les phases de leurs démarches.

Ils ont également mis au point une formation à destination des avocats pour apporter une réponse adéquate et « ℎ𝑜𝑙𝑖𝑠𝑡𝑖𝑞𝑢𝑒 » à ces femmes.

Si vous me suivez depuis un petit moment vous savez que cet épisode m’a particulièrement touché.

Écoutez-le impérativement et si vous êtes une victime, vous trouverez une oreille attentive auprès de Marion.

Je vous souhaite une belle écoute !

Note :

–      Lawyers Victims Assistance : lva@barreaudebruxelles.be – 0478/11.54.88

– Pour contacter Marion de Nanteuil : https://www.iuxta.legal/en/team/marion-de-nanteuil

–      Pour écouter ou réécouter l’épisode avec Caroline Poiré : https://shows.acast.com/61e92893b12eb70013d3a6e4/6351b697d561820011d22aed

–      Pour réécouter « Suis-je sous emprise ? » : https://shows.acast.com/61e92893b12eb70013d3a6e4/6568f85d1cf19600132fc14f

“Il faut une concertation préalable et obtenir l’accord de l’autre parent tant sur l’opportunité de la dépense que sur son montant“

nadia Bouria

« Maître, je n’y arrive plus ! Je dois payer 3.000€ de frais orthodontiques pour la petite dernière, les 300€ que me verse leur père ne suffisent pas ! »

C’est un message désespéré que je reçois de la part de Marie.

Elle pleure et est persuadée qu’Emilie 10 ans sera moquée à l’école puisqu’elle ne peut pas se permettre de lui offrir un appareil dentaire.

Je suis surprise, Luc l’ex-mari n’a jamais rechigné à payer les frais d’entretien et d’éducation des enfants.

J’interroge Marie, je creuse et je finis par identifier le problème :

Marie n’a pas compris qu’elle pouvait se faire rembourser par Luc un certain nombre de frais listés dans le jugement, à hauteur de 50%.

Elle avancera certainement la somme de 3.000€, mais Luc devra prendre en charge la moitié, soit 1.500€.

Cela fait donc deux ans que Marie se débrouille avec 300€, alors que les enfants portent appareil dentaire, lunettes, ou des semelles orthopédiques, des dispositifs extrêmement chers.

Vous êtes nombreuses comme Marie à ignorer ou oublier d’envoyer la note à votre ex-conjoint.

Mais attention, vous ne pouvez pas présenter n’importe quelle dépense et surtout vous devez respecter un « mode d’emploi ».

Dans ce nouvel épisode du Podcast « La justice et moi », je vous explique où trouver la liste des frais extraordinaires, quand et comment présenter ces frais à l’autre parent afin d’en obtenir le remboursement.

Je vous souhaite une bonne écoute !

Note :

Le lien vers l’AR du 19 avril 2019 :

https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&caller=summary&pub_date=19-05-02&numac=2019012051

« Le moyen le plus sûr de savoir ce que pense un enfant, c’est de l’inviter »

Véronique Schellekens

Vous n’êtes pas d’accord sur la garde de vos enfants ?
Vous vous déchirez ?
Et si vous demandiez à vos enfants ce qu’ils en pensent?

Mais comment faire pour que leur parole soit respectée et recueillie dans un lieu adéquat et par une personne formée ?

Il suffit de faire appel à un auditeur d’enfants.

J’ai tendu mon micro à Véronique Schellekens qui est avocate, médiatrice et auditeur d’enfants.

Formée à Paris, Véronique intervient de deux façons :

👉 dans une médiation : le médiateur fait appel à elle ;

👉  dans une procédure judiciaire : c’est le juge de la famille qui la désigne et lui demande d’entendre les enfants et de déposer un rapport ;

Son rôle est d’offrir un espace de parole qui permet à l’enfant de :

✅   expliquer comment il vit la séparation de ses parents ;
✅   exprimer ce qu’il ressent ;
✅   et faire des suggestions à papa et maman ;

Et ça marche !

Véronique constate que lorsque les parents réalisent les souffrances et difficultés de leurs enfants, «𝑖𝑙𝑠 𝑠𝑒 𝑟𝑒𝑚𝑜𝑏𝑖𝑙𝑖𝑠𝑒𝑛𝑡 𝑎𝑢𝑡𝑜𝑢𝑟 𝑑𝑒 𝑐𝑒 𝑞𝑢𝑖 𝑒𝑠𝑡 𝑒𝑠𝑠𝑒𝑛𝑡𝑖𝑒𝑙 𝑝𝑜𝑢𝑟 𝑙𝑒𝑢𝑟𝑠 𝑒𝑛𝑓𝑎𝑛𝑡𝑠».

Je vous invite à écouter ce nouvel épisode du podcast « 𝐿𝑎 𝐽𝑢𝑠𝑡𝑖𝑐𝑒 𝑒𝑡 𝑚𝑜𝑖 » pour mieux comprendre ce nouveau métier qui devrait prendre de l’ampleur dans les années qui viennent…

Encore un épisode passionnant !

Bonne écoute.

Note :

Pour prendre contact avec Véronique Schellekens :

https://www.veroniqueschellekens.com/

Jamais le juge ne va jamais demander à l’enfant : “est-ce que tu préfères ton père ou ta mère?“

Nadia Bouria

« 𝐻𝑢𝑔𝑜 𝑎 12 𝑎𝑛𝑠, 𝑖𝑙 𝑣𝑎 𝑑𝑖𝑟𝑒 𝑎𝑢 𝑗𝑢𝑔𝑒 𝑞𝑢’𝑖𝑙 𝑣𝑒𝑢𝑡 𝑣𝑖𝑣𝑟𝑒 𝑐ℎ𝑒𝑧 𝑚𝑜𝑖 ! »

C’est ce que m’a dit Maria, 35 ans, séparée de son mari Fabrice, 40 ans.

La séparation est plutôt houleuse.

Maria est persuadée que Hugo serait mieux chez elle.

Selon elle, le papa travaille trop, parfois de nuit et il serait alcoolique.

Hugo a reçu une invitation pour être entendu par le juge de la famille qui sera chargé de trancher le dossier introduit par sa mère.

Elle l’a coaché pour qu’il insiste auprès du juge et lui dise « 𝑗𝑒 𝑛𝑒 𝑣𝑒𝑢𝑥 𝑝𝑙𝑢𝑠 𝑎𝑙𝑙𝑒𝑟 𝑐ℎ𝑒𝑧 𝑝𝑎𝑝𝑎 𝑒𝑡 𝑗𝑒 𝑣𝑒𝑢𝑥 𝑟𝑒𝑠𝑡𝑒𝑟 𝑐ℎ𝑒𝑧 𝑚𝑎𝑚𝑎𝑛 ».

Sauf que contrairement à ce qu’elle pensait, le magistrat a finalement décidé que l’enfant commun serait hébergé par Fabrice du jeudi après l’école au lundi matin retour à l’école, une semaine sur deux.

Maria ne comprend pas que le juge n’ait pas tenu compte de la demande de son fils.

Dans ce nouvel épisode du podcast “𝐿𝑎 𝐽𝑢𝑠𝑡𝑖𝑐𝑒 𝑒𝑡 𝑚𝑜𝑖”, je vous explique comment les juges utilisent les auditions des enfants pour prendre leurs décisions.

Je vous souhaite une bonne écoute !

« Le rôle du greffier est d’accompagner le juge et le juge ne peut aller nulle part sans son greffier »

Emmanuelle Wallez

Saviez-vous que tous les juges ont un super assistant ?

On l’appelle le greffier.

Si vous vous êtes déjà rendu à une audience, il ou elle est également en robe et est assis à droite du juge.

Le greffier est donc « les yeux et les oreilles » du juge.

Il ne dit pas grand-chose mais écrit tout ce qui se passe durant l’audience.

Son rôle est de garantir la régularité de la procédure.

Il réalise également une série de tâches administratives qui permettent au Tribunal de bien fonctionner.

Dans ce nouvel épisode du podcast « La Justice et moi », j’ai tendu mon micro à Emmanuelle Wallez, greffier dirigeant auprès des Justices de paix du Hainaut, au canton de Ath.

Elle nous raconte la particularité du métier de greffier d’un juge de Paix, qui doit être très polyvalent parce que les compétences du Juge de Paix sont très nombreuses.

C’est par exemple lui qui décide si une personne doit être mise sous administration ou enfermée dans un hôpital psychiatrique pour être mise en observation.

Dans ce cas, elle accompagne « sa juge » chez la personne à protéger.

« Le rôle du greffier est d’accompagner le juge et le juge ne peut aller nulle part sans son greffier » dit-elle.

Emmanuelle insiste aussi sur le caractère social de son métier puisque de très nombreuses personnes fragilisées se déplacent à la Justice de paix pour obtenir des informations et être réorientés.

Je vous souhaite une bonne écoute !

Notes :

A écouter et réécouter : Que fait un Juge de Paix ?

Que fait un Juge de Paix ?

Le Registre central de protection des personnes :

https://www.protectionjudiciaire.be/public/login/?lang=fr

#justice #magistrat #droit #avocat #greffier #justice de Paix #podcastfr #poscastbelge  

J’interpelle assez régulièrement les gens en leur faisant comprendre des choses basiques

Philippe baudoux

« 𝑄𝑢’𝑒𝑠𝑡-𝑐𝑒 𝑞𝑢’𝑜𝑛 𝑝𝑒𝑢𝑡 𝑓𝑎𝑖𝑟𝑒 𝑀𝑎𝑖̂𝑡𝑟𝑒 ? » me demande Mathieu, l’un de mes clients.
 
Les yeux pleins d’espoir et les mains tremblantes, il me tend un document de plusieurs pages.
 
Stupeur, horreur, malheur, …
 
La banque saisit sa maison.
 
Je me suis étranglée en lui répondant « 𝑐’𝑒𝑠𝑡 𝑡𝑟𝑜𝑝 𝑡𝑎𝑟𝑑 ».
 
La machine est lancée, il va perdre la maison dans laquelle il a tellement investi.
 
Cela fait des mois qu’il ne payait plus son crédit après la perte de son travail.
 
Puis, il a mis la tête dans le sable et ne m’a même pas appelé pour l’accompagner devant le Juge des saisies.
 
« 𝑃𝑟𝑒̀𝑠 𝑑𝑒 90% 𝑑𝑒𝑠 𝑔𝑒𝑛𝑠 𝑣𝑖𝑒𝑛𝑛𝑒𝑛𝑡 𝑠𝑎𝑛𝑠 𝑎𝑣𝑜𝑐𝑎𝑡 𝑎̀ 𝑙’𝑎𝑢𝑑𝑖𝑒𝑛𝑐𝑒 𝑎𝑙𝑜𝑟𝑠 𝑞𝑢’𝑜𝑛 𝑝𝑎𝑟𝑙𝑒 𝑝𝑜𝑡𝑒𝑛𝑡𝑖𝑒𝑙𝑙𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑣𝑒𝑛𝑑𝑟𝑒 𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑚𝑎𝑖𝑠𝑜𝑛 ! ».
 
C’est ce que m’a confié Philippe Baudoux, Juge des saisies à Bruxelles auquel j’ai tendu mon micro dans ce nouvel épisode du podcast « 𝐿𝑎 𝐽𝑢𝑠𝑡𝑖𝑐𝑒 𝑒𝑡 𝑚𝑜𝑖 »
 
Avec pédagogie, Philippe nous explique les différents types de saisies :
 
✅  mobilière : l’huissier vient saisir les meubles ;
✅  immobilière : la maison est vendue pour payer vos dettes ;
✅  arrêt : le salaire ou les allocations de chômage sont bloquées pour payer vos dettes;
 
Avec beaucoup d’humour, Philippe Baudoux partage aussi les réflexes à adopter pour éviter les catastrophes :
 Dès que vous recevez un courrier qui évoque une saisie, courrez chez l’avocat…
 
Il insiste aussi beaucoup sur la dimension humaine de son métier, malgré la très grande technicité de cette matière.
 
Encore un épisode passionnant !
 
je vous souhaite une bonne écoute !

Il faut jouer le jeu si on veut trouver un accord partiel ou global !

nadia Bouria

Pleurs, angoisses et extrême frustration !

Voilà ce qui vous attend si vous allez devant le juge.

Demander au tribunal de la famille de trancher votre litige ne vous laissera pas indemne.

« J’ai mis 3 jours à me remettre de notre passage chez le juge », c’est ce que m’a confié Nathalie cette semaine.

Et comme pour elle, vos angoisses et insomnies auront aussi un impact sur vos enfants qui sont de véritables éponges.

Comment faire lorsqu’on se sépare et qu’on a besoin de trancher un certain nombre de pointscomme :

• L’autorité parentale ;
• Le domicile des enfants ;
• Leur hébergement
• La contribution alimentaire
• La prise en charge des frais extraordinaires
• Et l’éventuelle pension alimentaire ?

Il est tout à fait possible de choisir les modes amiables ou modes alternatifs de règlement des conflits qui sont appelés les MARCS en Belgique et les MARD en France.

Dans ce nouvel épisode du podcast « La justice et moi », je vous parle :

• De négociations ;
• De la CRA (la chambre de règlement à l’amiable du Tribunal de la famille) ;
• De la médiation familiale ;
• De droit collaboratif ;

Ces différentes techniques vous permettent d’obtenir une décision qui a la même valeurqu’un jugement sans y laisser un bras et sa santé mentale !

Je vous souhaite une bonne écoute !

#droit #justice #marcs #mard #négociation #CRA #médiationfamiliale #droit collaboratif #podcastfr #podcastbelge

« Nous sommes des juges de textes. Nous examinons ces lois par rapport à un texte supérieur comme la Constitution ou des textes internationaux qui contiennent les droits et les libertés »

Saviez que vous vous pouviez attaquer une loi qui nuit à vos intérêts ?

Je vous entends d’ici : « encore un truc d’intello ou d’avocat ».

Et pourtant un simple citoyen (comme vous) a réussi à faire annuler une partie d’une disposition sur l’élargissement du droit de vote pour les jeunes âgés de 16 ans et 17 ans.

Comment s’y est-il pris ?

Il a tout simplement introduit un recours en annulation devant la Cour constitutionnelle dans les 6 mois de la publication de cette loi.

La Cour a examiné ses arguments et ceux de l’Etat belge et a décidé qu’une partie du texte n’était pas compatible avec la Constitution et l’a annulée.

J’ai eu la chance de tendre mon micro à Pierre Nihoul, le Président de la Cour Constitutionnelle qui avec beaucoup de pédagogie nous explique :

• comment introduire ces recours en annulation ?
• comment raisonne la Cour  pour décider si une loi doit être annulée ou non ?
• et quel est l’effet d’une décision d’annulation  pour la population ?

Pierre nous a également parlé de la possibilité pour les juges d’interroger la Cour sur la conformité de certaines dispositions qu’ils doivent appliquer avec la Constitution et d’autres textes qui garantissent nos droits fondamentaux.

C’est un épisode passionnant qui nous rappelle que vivre dans une démocratie nous donne le droit de critiquer et de s’opposer aux textes votés par nos élus.  

Je vous souhaite une bonne écoute !

“Ce que je regarde, c’est pas votre votre plaisir immédiat, c’est les besoins des enfants et comment y répondre”

Pourquoi les 5 enfants de Sarah sont-ils considérés comme en danger ?

Elle est une maman aimante, les enfants ont un toit, mangent à leur faim et ont des vêtements propres.

Mais Sarah est fragile et isolée, sans aucune famille ou relais à proximité.

Les enfants sont tous inscrits dans une école de l’enseignement spécialisé, non pas parce qu’ils sont déficients mais parce qu’ils n’ont jamais été stimulés et que leur mère ne comprend pas qu’ils doivent être envoyés à l’école tous les jours.

C’est à ce stade que Michèle Meganck, juge de la jeunesse à Bruxelles reçoit le dossier.

Elle constate que les propositions d’accompagnement volontaire n’ont rien donné.

Michèle estime que la solution la plus adéquate n’est pas de placer les enfants.

Elle décide donc de les maintenir dans leur milieu familial,  tout en imposant des mesures psycho-socio-éducatives.

Elle désigne des équipes qui veilleront à ce que les enfants aillent à l’école tous les jours et qu’ils suivent des stages durant les vacances scolaires.

Dans ce nouvel épisode du podcast, Michèle Meganck nous prend par la main et avec beaucoup de simplicité, d’humanité et d’humour nous raconte comment elle accompagne des enfants en situation de danger depuis 20 ans.

Un épisode complémentaire à celui de la semaine dernière, à écouter absolument !